Déposée le 24 octobre 2000 par la société STADE MONTOIS OMNISPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN),
la marque française « SM STADE MONTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la société STADE MONTOIS OMNISPORTS domicilié(e) Association loi 1901, 21, Place Joseph Pancaut, 40000 MONT DE MARSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 650 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre JULLIAN - France.
La marque SM STADE MONTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064216.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STADE MONTOIS OMNISPORTS - Association loi 1901, 21, Place Joseph Pancaut, 40000 MONT DE MARSAN - France - SIREN 896650033
M. Pierre JULLIAN - France
Inscription le 9 avril 2001 - Rejet partiel n°320260 - Publication au BOPI 2001-04-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Produits de l'imprimerie, papeterie Vêtements, chaussures, Chapellerie Publicité.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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